Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bois de Pays
M. BERTHEAUX Cyril
M. BERTHEAUX Louis

Numéro de dépôt :
3879670
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021
Bois de Pays de BERTHEAUX Cyril

Présentation de la marque Bois de Pays

Déposée le 5 décembre 2011 par monsieur BERTHEAUX Cyril et monsieur BERTHEAUX Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bois de Pays » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Les déposants sont monsieur BERTHEAUX Cyril domicilié(e) 160 Chemin de Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France et monsieur BERTHEAUX Louis domicilié(e) 160 Chemin de Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTHEAUX Cyril domicilié(e) 160 Chemin de Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France.

La marque Bois de Pays a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879670.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bois de Pays est expirée depuis le 5 décembre 2021.


M. BERTHEAUX Cyril - 160 Chemin de Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France

M. BERTHEAUX Louis - 160 Chemin de Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France


M. BERTHEAUX Cyril - 160 Chemin de Lézardière - 38140 - CHARNECLES - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; mâts non métalliques ; vitrines, présentoirs non métalliques ; panneaux non métalliques, à savoir panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques, panneaux pour la construction, panneaux décoratifs (matériaux de construction non métalliques) ; abris non métalliques ; kiosques non métalliques ; signalisations non lumineuses et non mécaniques non métalliques intérieure, extérieure, routière, urbaine, rurale, de chantiers ; mobiliers urbains et ruraux non métalliques, à savoir barrières, clôtures, palissades, plessis, fascines et treillages, bornes ni lumineuses, ni mécaniques, cache-conteneurs, pergolas ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; Objets d'art en bois ; objets d'art en cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ; urnes funéraires ; vannerie ; boîtes en bois ; jardinières, corbeilles et vasques (meubles) ; vitrines (meubles), présentoirs non métalliques ; totems (objets d'art en bois) pouvant servir de support pour des compositions florales. Enseignes non métalliques, à savoir enseignes en bois. Mobiliers urbaines et ruraux non métalliques, à savoir bancs (meubles), banquettes (meubles), tables, corbeilles et poubelles pour ordures et déchets (conteneurs), caillebotis, platelage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; Plantes séchées pour la décoration ; bois de trituration, bois de chauffage ; piquets ; billons ; billes ; petites grumes ; grumes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; restauration de mobilier ; construction navale ; Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; services d'étanchéité (construction) ; services de construction. Services d'installation, de réparation, d'entretien et de maintenance de tous types de conteneurs, mobiliers urbains et ruraux, d'enseignes, de signalisations, de jeux, d'équipements de collectivités, d'appareils d'éclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; production d'énergie ; sérigraphie ; services de photogravure ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Moulurage. Traitement du bois. Thermohuilage du bois ; thermochauffage du bois.